1. Éditeur du site
Heritage & Caractère
Cabinet d'immobilier de prestige — Société par actions simplifiée
Capital social : 50 000 €
Siège social : 12 place Georges-Clemenceau, 42300 Roanne — France
RCS Roanne B 812 456 789
N° TVA intracommunautaire : FR 42 812456789
Carte professionnelle « Transaction sur immeubles et fonds de commerce »
n° CPI 4200 2026 000 000 000 — CCI Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne
Garantie financière : GALIAN Assurances, 89 rue La Boétie, 75008 Paris — 120 000 €
Téléphone : +33 4 77 71 24 60
Courriel : bienvenue@heritage-caractere.fr
Directeur de la publication
Samuel, Fondateur et Directeur du cabinet Heritage & Caractère.
2. Hébergement
OVHcloud SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du présent site — y compris la charte graphique, la typographie, les textes, les photographies, les vidéos, les illustrations et les éléments d'interface — est la propriété exclusive du cabinet Heritage & Caractère ou de ses partenaires et est protégé au titre du droit d'auteur, du droit des marques et du droit à l'image.
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Crédits photographiques
- Photographies des biens : reportages exclusifs commissionnés par le cabinet — tous droits réservés.
- Photographies des écrins événementiels : mises à disposition par les propriétaires et exploitants des lieux, avec leur accord écrit.
- Photographies de mariage : reportages photographiques réalisés lors d'événements privatisés, publiées avec l'accord des personnes photographiées.
4. Liens hypertextes
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5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site — descriptions, surfaces, prix, performances énergétiques, disponibilités — sont données à titre indicatif. Elles peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Seul le mandat de vente ou de location signé fait foi et engage le cabinet dans les termes prévus par la loi Hoguet du 2 janvier 1970 et ses textes d'application.
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6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout client du cabinet a la possibilité, en cas de litige non résolu, de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
Médiateur de la consommation immobilière
MEDIMMOCONSO — Association nationale des médiateurs
19 boulevard Malesherbes, 75008 Paris
www.medimmoconso.fr
7. Droit applicable
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8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions, vous pouvez nous écrire à bienvenue@heritage-caractere.fr ou nous joindre par téléphone au +33 4 77 71 24 60.